Règles d'Urbanisme

Vivre POUZAUGES

Ensemble Naturellement

Novembre 2020

PROPOSITION : MISE EN PLACE D’UN DOCUMENT D’INFORMATION SIMPLE SUR LES RÈGLES D’URBANISME

Suite à nos propositions de campagne, nous relançons l’idée de mettre en place un document sur les principales règles d’urbanisme de Pouzauges.

L’évolution de Pouzauges avec le label « Petites Cité de Caractère », nous oblige à des règles bien particulières. Sans en durcir trop les contraintes il convient de tout mettre en œuvre pour améliorer l’aspect urbanistique de notre ville.

Ce document doit avant tout être un document qui permette d’attirer l’attention des Pouzaugeais pour :

Faire les travaux dans les règles de l’art ;
Éviter les erreurs qui peuvent coûter cher lorsqu’il faut refaire ;
Participer à l’embellissement de notre ville pour le bien de tous.

Ce document devra comporter les éléments et traiter des sujets suivants :

Montrer les différentes zones urbanistiques de la ville qui répondent à des critères différents, avec l’explication des différences ;
Récapituler toutes les aides possibles lors des différents travaux ;
Donner un processus à suivre pour éviter les erreurs ;
Donner les différents contacts pour pouvoir avancer sereinement dans son projet.

Ce document n’a pas vocation à décrire la totalité des situations possibles, il y en a tellement que cela est impossible, il doit être avant tout un document d’alerte…

Voici les principaux axes, qui à notre avis, doivent être traités :

Les différentes sortes de Certificat d’Urbanisme ;
Expliquer le calcul des surfaces de plancher déclarables ;
Donner quelques exemples pratiques ;
- Construction neuve ;
- Agrandissement de surface à vivre ;
- Rénovation de façade ;
- Modification d’aspect de façade (enduit, ouvertures et look général) ;
- Terrasse ;
- Abri de jardin ;
- Piscine ;
- Démolition ;
- Changement de destination (garage devenant une chambre…) ;
- Achat ou vente de terrain ;
Donner clairement la liste des pièces à joindre selon chaque dossier.
Montrer quelques exemples de documents types ;

Dernier point important, bien expliquer le parcours à suivre entre la Mairie, la Communauté de Communes et l’Architecte des Bâtiments de France et si possible avoir un référent municipal ayant de réelles compétences dans le domaine…

L’objectif final est que tous les Pouzaugeais sentent que, pour leurs projets urbanistiques, de réelles compétences municipales soient à leur service pour les accompagner au mieux pratiquement, techniquement et financièrement. Pour une pleine efficacité de ce document une remise systématique à tous les propriétaires, voire à tous les ménages de Pouzauges, est nécessaire d’une manière individuelle. Ne pas l’incorporer dans le Panoramag, ne pas le noyer dans les prospectus hebdomadaires, un envoi par courrier nous semble être le meilleur pour un effet maximal.

Le service Urbanisme de la Communauté de Communes a déjà un document de synthèse qui est une excellente base pour finaliser ce travail. Ce dernier nous a servi à établir notre article. Nous les en remercions.

Sophie BENETEAU, Jean-Michel BEAUFRETON et Didier Dolé.